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Éditeur du site
Le site et le service XiwiX sont édités par XiwiX SRL, société à responsabilité limitée de droit belge.
- Siège social : Rue Jules Borbouse 42, 5170 Profondeville, Belgique
- Numéro d'entreprise et de TVA : BE 0698.895.985
- Adresse de contact : contact@xiwix.be
- Responsable de la publication : [A COMPLETER]
XiwiX est une marque commerciale exploitée par XiwiX SRL.
Hébergement
Combell nv (serveur à Amsterdam, Pays-Bas, Union européenne ; DX75 du 20 octobre 2026, remplace Hetzner). [A COMPLETER : dénomination et adresse de Combell nv, moyen de contact de l'hébergeur, repris du contrat à la création du compte] *[à valider par l'avocat]*
Source des avis de marchés publics
Les avis de marchés publics présentés sur ce site proviennent des sources suivantes :
- le Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP), publié par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), réutilisé dans le respect de la Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 (Etalab) ;
- TED (Tenders Electronic Daily), supplément au Journal officiel de l'Union européenne, publié par l'Office des publications de l'Union européenne, © Union européenne, réutilisé conformément à la décision 2011/833/UE de la Commission du 12 décembre 2011 relative à la réutilisation des documents de la Commission ;
- le Portail des marchés publics du Grand-Duché de Luxembourg (adresse : https://pmp.b2g.etat.lu/), publié par le ministère de la Mobilité et des Travaux publics du Grand-Duché de Luxembourg, dont le flux RSS est réutilisé avec son autorisation écrite du 16 octobre 2026 : champs du flux et lien vers chaque consultation ; les documents de marché ne sont pas repris et aucune personne physique n'est citée;
- le Bekanntmachungsservice (Datenservice Öffentlicher Einkauf, adresse : https://oeffentlichevergabe.de/), service fédéral allemand de publication des avis, exploité par le Beschaffungsamt du ministère fédéral de l'Intérieur, dont les exports quotidiens sont réutilisés sous la licence CC Zero ; la responsabilité du contenu de chaque avis revient à son acheteur ; les noms et coordonnées des personnes de contact sont retirés automatiquement avant tout enregistrement ; le nom du titulaire d'un marché attribué est repris tel que l'acheteur l'a publié.
Source : BOAMP, DILA ; TED, © Union européenne ; Portail des marchés publics du Grand-Duché de Luxembourg, https://pmp.b2g.etat.lu/ ; Bekanntmachungsservice (Datenservice Öffentlicher Einkauf), https://oeffentlichevergabe.de/. Chaque synthèse indique sa source, le lien vers l'avis d'origine et la date de publication de celui-ci.
Les synthèses, scores et résumés sont produits par le service XiwiX à partir de ces avis : ils en sont une présentation modifiée. Ce ne sont pas des publications officielles : ils n'engagent ni la DILA, ni l'Union européenne, ni le ministère luxembourgeois, ni les acheteurs publics. En cas d'écart, l'avis publié au BOAMP, sur TED ou sur le portail luxembourgeois et les documents de la consultation font foi. La page Méthode et couverture décrit les sources lues et ce qu'elles ne couvrent pas.
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, le logiciel et les synthèses produites sont la propriété de XiwiX SRL, sous réserve des droits des tiers. Les avis de marchés publics eux-mêmes restent régis par la licence de leur source.
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